LA SEINE
Présentation de la marque LA SEINE
Déposée le 5 septembre 1994 par John Tsung-Hue CHEN (Citoyen des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEINE est expirée depuis le 5 septembre 2004.
John Tsung-Hue CHEN (Citoyen des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42