Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUASOFT
Numéro de dépôt :
1561971
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999
Présentation de la marque AQUASOFT
Déposée le 10 novembre 1989 par JOHN T. KEEP SONS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASOFT est expirée depuis le 10 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18