Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3662197
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
Présentation de la marque ETUA
Déposée le 3 juillet 2009 par John RAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETUA »
Le déposant est John RAI domicilié(e) B.P. 110 506 - 98709 - MAHINA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John RAI domicilié(e) B.P. 110 506 - 98709 - MAHINA - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETUA est expirée depuis le 3 juillet 2019.
John RAI - B.P. 110 506 - 98709 - MAHINA - France
John RAI - B.P. 110 506 - 98709 - MAHINA - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562435 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Gravures, représentations graphiques, dessins ;
Tricots, chemises, bonnets, caleçons, casquettes, ceintures, cravates, écharpes, foulards, maillots, – robes, sandales, visières, bandanas, chaussettes, maillots de bain, vêtements en cuir, sous-vêtements, justaucorps (body), pull-overs, pyjamas, surtouts (vêtements), vestes, voiles (vêtements), paréos ;
Dessinateur d'arts graphiques (services de).