Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS PHANTOM
John LONGDEN, (citoyen britannique)

Numéro de dépôt :
1360813
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1996

Présentation de la marque DS PHANTOM

Déposée le 27 juin 1986 par John LONGDEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DS PHANTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est John LONGDEN, (citoyen britannique), domicilié(e) No. 4 Planta 5, Escala 3, Edificio L'Hortal, Dr. Nequi 8, ANDORRA LA VELLA (Principauté d'Andorre). - Andorre.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque DS PHANTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS PHANTOM est expirée depuis le 27 juin 1996.


John LONGDEN, (citoyen britannique) - No. 4 Planta 5, Escala 3, Edificio L'Hortal, Dr. Nequi 8, ANDORRA LA VELLA (Principauté d'Andorre). - Andorre


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

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