Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEATHCOAT
JOHN HEATHCOAT & COMPANY LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1512386
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque HEATHCOAT

Déposée le 1 février 1989 par JOHN HEATHCOAT & COMPANY LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEATHCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOHN HEATHCOAT & COMPANY LIMITED (société britannique), domicilié(e) Tiverton, DEVON, Royaume-Uni (dossier no 2110709) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2110709) - France.

La marque HEATHCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEATHCOAT est expirée depuis le 1 février 2009.

JOHN HEATHCOAT & COMPANY LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : TWYLEX , HEATHCOAT-FLARE FREE


JOHN HEATHCOAT & COMPANY LIMITED (société britannique) - Tiverton, DEVON, Royaume-Uni (dossier no 2110709) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - (dossier no 2110709) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1998 n°2110709 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 17 avril 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°253230 - Publication au BOPI 1998-04-17

Inscription le 31 mars 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°252430 - Publication au BOPI 1998-03-31

Fils et filés, textiles, pièces de tissus, articles d'habillement.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.