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Marques déposées par la société JOHN HAINES (AUST) PTY. LTD
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SIGNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE
JOHN HAINES (AUST) PTY. LTD., société de nationalité australienne organisée et régie sous les lois de l'Etat de Queensland

Numéro de dépôt :
1505960
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1998
SIGNATURE de JOHN HAINES (AUST) PTY. LTD

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 15 avril 1988 par la société JOHN HAINES (AUST) PTY. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JOHN HAINES (AUST) PTY. LTD domicilié(e) Corner Bertha Street & Ipswich Road, Goodna, Queensland, 4300, Australie. - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 15 avril 1998.


JOHN HAINES (AUST) PTY. LTD., société de nationalité australienne organisée et régie sous les lois de l'Etat de Queensland - Corner Bertha Street & Ipswich Road, Goodna, Queensland, 4300, Australie. - Australie


S.A. FEDIT-LORIOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau y compris les bateaux à moteur et les coques de bateau; parties constitutives et pièces détachées de tous véhicules et appareils de locomotion précités.