Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCODISC
Madame John de PENNE ROUGE née Anne PERIAT

Numéro de dépôt :
1092048
Date de dépôt :
11/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ALCODISC

Déposée le 11 octobre 1978 par madame John de PENNE ROUGE née Anne PERIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALCODISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame John de PENNE ROUGE née Anne PERIAT domicilié(e) 45 Boulevard Garibaldi - 75015 - PARIS - France.

La marque ALCODISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ALCODISC est expirée depuis le 11 octobre 1988.


Madame John de PENNE ROUGE née Anne PERIAT - 45 Boulevard Garibaldi - 75015 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Règles ou cartes avec réglettes ou curseurs mobiles indiquant le taux d'alcoolémie dans le sang, en fonction du poids du buveur et de la quantité d'alcool absorbé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.