CHARTER

JOHN COTTON LIMITED

Présentation de la marque CHARTER

Déposée le 19 septembre 1989 par JOHN COTTON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOHN COTTON LIMITED, domicilié(e) 16, Abercromby Place, EDIMBOURG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTER est expirée depuis le 19 septembre 1999.

JOHN COTTON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EDINBURGH JOHN COTTON , JOHN COTTON S SCOTCH MIXTURE , JC JOHN COTTON S NO 1 , JOHN COTTON S CIGARILLOS , JOHN COTTON INTERNATIONAL , JOHN COTTON'S , EDINBURGH JOHN COTTON , JOHN COTTON INTERNATIONAL , EDINBURGH CASTLE , GRANT