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Marques déposées par JOHN COTTON LIMITED
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CHARTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTER
JOHN COTTON LIMITED

Numéro de dépôt :
1551464
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1999

Présentation de la marque CHARTER

Déposée le 19 septembre 1989 par JOHN COTTON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOHN COTTON LIMITED, domicilié(e) 16, Abercromby Place, EDIMBOURG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTER est expirée depuis le 19 septembre 1999.

JOHN COTTON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EDINBURGH JOHN COTTON , JOHN COTTON S SCOTCH MIXTURE , JC JOHN COTTON S NO 1 , JOHN COTTON S CIGARILLOS , JOHN COTTON INTERNATIONAL , JOHN COTTON'S , EDINBURGH JOHN COTTON , JOHN COTTON INTERNATIONAL , EDINBURGH CASTLE , GRANT


JOHN COTTON LIMITED - 16, Abercromby Place, EDIMBOURG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Cigarettes, cigares et tabac à fumer