CHARTER

JOHN COTTON LIMITED

Présentation de la marque CHARTER

Déposée le 2 octobre 1979 par JOHN COTTON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOHN COTTON LIMITED domicilié(e) 168 Abercromby Place EDIMBOURG (LOOSSE). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARTER est expirée depuis le 2 octobre 1989.

JOHN COTTON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EDINBURGH JOHN COTTON , JOHN COTTON S SCOTCH MIXTURE , JC JOHN COTTON S NO 1 , JOHN COTTON S CIGARILLOS , JOHN COTTON INTERNATIONAL , JOHN COTTON'S , CHARTER , EDINBURGH JOHN COTTON , JOHN COTTON INTERNATIONAL , EDINBURGH CASTLE