Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOAN C.
JOHN Clement

Numéro de dépôt :
3272717
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2014
JOAN C. de JOHN Clement

Présentation de la marque JOAN C.

Déposée le 10 février 2004 par JOHN Clement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOAN C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est JOHN Clement domicilié(e) via Cilea, 3/Q, Pioltello-Milano CAP 20098,Italy - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOHN CLEMENT domicilié(e) VIA Cilea, 3/Q, Pioltello-Milano CAP 20098,Italy - France.

La marque JOAN C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOAN C. est expirée depuis le 10 février 2014.


JOHN Clement - via Cilea, 3/Q, Pioltello-Milano CAP 20098,Italy - XX


JOHN CLEMENT - VIA Cilea, 3/Q, Pioltello-Milano CAP 20098,Italy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Transports routiers de marchandises de proximité sur les territoires : National et International.