Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par madame Johanne MOTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Menuiserie cd » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est madame Johanne MOTTE domicilié(e) 44 Avenue César Boy - 13011 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Johanne MOTTE domicilié(e) 44 Avenue César Boy - 13011 - Marseille - France.
La marque Menuiserie cd a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Menuiserie cd arrivera à expiration en date du 1 août 2029.
Madame Johanne MOTTE - 44 Avenue César Boy - 13011 - Marseille - France
Madame Johanne MOTTE - 44 Avenue César Boy - 13011 - Marseille - France
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Inscription le 15 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777513 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-15
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03
Inscription le 4 janvier 2021 - Rejet partiel n°806920 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; pose, réparation et installation menuiseries extérieures en aluminium pouvant comporter du bois et/ou du pvc à savoir : fenêtres, portes-fenêtres, baies ouvrantes coulissantes, à galandage , ou fixes métalliques ; cadres de portes ou fenêtres, battants, garnitures de fenêtres métalliques ; volets métalliques ,portes d'entrée, portes de service, portes coulissantes ; stores extérieurs métalliques : stores vénitiens, stores à bandes verticales, stores à enroulement, store plissé et tout type de stores intérieurs ou extérieurs ; moustiquaires métalliques pour fenêtres ; pergolas métalliques, brise soleil (pare-soleil pour extérieur en métal) ; fermetures métalliques : volets roulants, volets battants, volets coulissants, persiennes, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents, pergola, véranda balustrades métalliques, balcons(constructions métalliques) ; clôtures métalliques ; grilles ; toits, toitures métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques autre qu'électrique ; blindages ; huisseries; lambris métalliques, gouttières ; portes de garage, portails ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés; pose, réparation et installation, menuiseries extérieures en bois et/ou pvc pouvant comporter de l'aluminium à savoir : fenêtres, portes-fenêtres, portes d'entrée, portes de service, portes coulissantes ; stores extérieurs non métalliques et non en matières textiles : stores banne, stores de terrasse, stores vénitiens, stores à bandes verticales, stores à enroulement, store plissé ; moustiquaires non métalliques pour fenêtres ; pergolas non métalliques, brise soleil (pare-soleil pour extérieur autre qu'en métal ou en matières textiles) ; fermetures non métalliques : volets roulants, volets battants, volets coulissants, persiennes, menuiseries non métalliques, en bois ou pvc : portes en bois ou pvc , y compris portes de garages, portails en bois ou pvc , portillons en bois ou pvc , portes-fenêtres, fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes en bois ou pvc , cadres de portes ou fenêtres en bois ou pvc , battants en bois ou pvc , garnitures de fenêtres en bois ou pvc , volets en bois ou pvc , baies, marquises, auvents, pergola, véranda, balustrades en bois ou pvc , balcons en bois ou pvc ; clôtures en bois ou pvc ; lambris en bois ou pvc ; terrasse en bois, parquet, charpentes; façades ; armatures et profilés pour la construction ; portes de garage, portails ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Pose, réparation et installation de menuiserie ; pose et installation de fermetures pvc, alu et bois ; pose et installation de sols ; pose et installation d'agencements d'intérieur (isolation, lambris, penderie, cuisine, placards, portes intérieurs et tout produit menuisier). services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries métalliques, en bois ou pvc, portes, y compris portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, baies ouvrantes coulissantes, à galandage, ou fixes, cadres de portes ou fenêtres, battants, garnitures de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents, pergola, véranda balustrades, balcons, clôtures, grilles, toits, toitures métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques autre qu'électrique, blindages, huisseries, lambris, gouttières, terrasse, parquet, charpentes, combles, façades, armatures et profilés pour la construction, dispositifs électriques d’ouverture et fermeture de portes, portails, portillons, fenêtres, volets, systèmes de domotique, travaux de plâtrerie, maçonnerie, électricité, d'isolation ; de carrelage, de peinture, démolition de constructions.
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