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Marques déposées par madame JOHANNE BINET
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MOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOS
Madame JOHANNE BINET

Numéro de dépôt :
4650010
Date de dépôt :
23/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2030
MOS de JOHANNE BINET

Présentation de la marque MOS

Déposée par voie électronique le 23 mai 2020 par madame JOHANNE BINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est madame JOHANNE BINET domicilié(e) 12 rue Messidor - 44680 - Saint Mars de Coutais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame JOHANNE BINET domicilié(e) 12 rue Messidor - 44680 - Saint Mars de Coutais - France.

La marque MOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650010.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOS arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.


Madame JOHANNE BINET - 12 rue Messidor - 44680 - Saint Mars de Coutais - France


Madame JOHANNE BINET - 12 rue Messidor - 44680 - Saint Mars de Coutais - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.