Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ALLIANCE Rusée
Johanna TOLEDO CASSEL

Numéro de dépôt :
4551033
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
L\'ALLIANCE Rusée de Johanna TOLEDO CASSEL

Présentation de la marque L'ALLIANCE Rusée

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par Johanna TOLEDO CASSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ALLIANCE Rusée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est Johanna TOLEDO CASSEL domicilié(e) 197 Chemin de la Guinguette - 84210 - VENASQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOLEDO CASSEL Johanna - L'alliance Rusée, Madame Johanna TOLEDO CASSEL domicilié(e) 197 Chemin de la Guinguette - 84210 - VENASQUE - France.

La marque L'ALLIANCE Rusée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALLIANCE Rusée arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.


Johanna TOLEDO CASSEL - 197 Chemin de la Guinguette - 84210 - VENASQUE - France


TOLEDO CASSEL Johanna - L'alliance Rusée, Madame Johanna TOLEDO CASSEL - 197 Chemin de la Guinguette - 84210 - VENASQUE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement.