Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICE CAPS
Mme. johanna le pape

Numéro de dépôt :
4388011
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
ICE CAPS de johanna le pape

Présentation de la marque ICE CAPS

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par madame johanna le pape auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est madame johanna le pape domicilié(e) 33 rue d'aguesseau - 92100 - boulogne billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JOHANNA LE PAPE domicilié(e) 33 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque ICE CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE CAPS arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

johanna le pape a également déposé les autres marques suivantes : Johanna le pape , Golden Pastry , Ell see


Mme. johanna le pape - 33 rue d'aguesseau - 92100 - boulogne billancourt - France


Mme. JOHANNA LE PAPE - 33 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Robots (machines) ;

Ustensiles de cuisine ;

Matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Glaces alimentaires.