TERRES DE FRANCE AGRICOLE ET FORESTIER
Présentation de la marque TERRES DE FRANCE AGRICOLE ET FORESTIER
Déposée le 2 décembre 2011 par monsieur Johann GASSELING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRES DE FRANCE AGRICOLE ET FORESTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRES DE FRANCE AGRICOLE ET FORESTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE FRANCE AGRICOLE ET FORESTIER est expirée depuis le 2 décembre 2021.
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12