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Marques déposées par madame JOHANIE LE MER
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PASSION GLACEE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASSION GLACEE
Mme. JOHANIE LE MER
M. RAPHAEL ZAFRA

Numéro de dépôt :
4180095
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PASSION GLACEE de JOHANIE LE MER

Présentation de la marque PASSION GLACEE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par madame JOHANIE LE MER et monsieur RAPHAEL ZAFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSION GLACEE »

Les déposants sont madame JOHANIE LE MER domicilié(e) 26 CHEMIN DE LA ROSELIERE - 34300 - AGDE - France et monsieur RAPHAEL ZAFRA domicilié(e) 26 CHEMIN DE LA ROSELIERE - 34300 - AGDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAPHAEL ZAFRA domicilié(e) 26 CHEMIN DE LA ROSELIERE - 34300 - AGDE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


Mme. JOHANIE LE MER - 26 CHEMIN DE LA ROSELIERE - 34300 - AGDE - France

M. RAPHAEL ZAFRA - 26 CHEMIN DE LA ROSELIERE - 34300 - AGDE - France


M. RAPHAEL ZAFRA - 26 CHEMIN DE LA ROSELIERE - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692144 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.