Marque expirée - Marque en non vigueur
TERRE Ô VERT
Numéro de dépôt :
3621911
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/01/2019
Présentation de la marque TERRE Ô VERT
Déposée le 12 janvier 2009 par JOHANA STARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRE Ô VERT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE Ô VERT est expirée depuis le 12 janvier 2019.
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25