Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ActiStream
M. Johan Peerbolte
M. ARMEL CHARGE

Numéro de dépôt :
3870587
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/10/2021
ActiStream de Johan Peerbolte

Présentation de la marque ActiStream

Déposée le 29 octobre 2011 par monsieur Johan Peerbolte et monsieur ARMEL CHARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ActiStream » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur Johan Peerbolte domicilié(e) 24 RUE SAINT GEORGES - 37210 - ROCHECORBON - France et monsieur ARMEL CHARGE domicilié(e) 1 rue morillon - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTISTREAM, M. JOHAN PEERBOLTE domicilié(e) 23 RUE DE LA MORINERIE - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France.

La marque ActiStream a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ActiStream est expirée depuis le 29 octobre 2021.


M. Johan Peerbolte - 24 RUE SAINT GEORGES - 37210 - ROCHECORBON - France

M. ARMEL CHARGE - 1 rue morillon - 92110 - CLICHY - France


ACTISTREAM, M. JOHAN PEERBOLTE - 23 RUE DE LA MORINERIE - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.