Déposée par voie électronique le 24 octobre 2014 par monsieur JOHAN MILANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRAMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est monsieur JOHAN MILANI domicilié(e) 73 CHEMIN PIERRE VALLIN - 38110 - LA CHAPELLE DE LA TOUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOHAN MILANI domicilié(e) 73 CHEMIN PIERRE VALLIN - 38110 - LA CHAPELLE DE LA TOUR - France.
La marque TERRAMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAMAP est expirée depuis le 24 octobre 2024.
M. JOHAN MILANI - 73 CHEMIN PIERRE VALLIN - 38110 - LA CHAPELLE DE LA TOUR - France
M. JOHAN MILANI - 73 CHEMIN PIERRE VALLIN - 38110 - LA CHAPELLE DE LA TOUR - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Maquettes (jouets) ;
Travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ;
Formation ; divertissement ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ;
Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.
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