Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACTERRE
Monsieur Johan FABLET

Numéro de dépôt :
3148407
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012
PACTERRE de Johan FABLET

Présentation de la marque PACTERRE

Déposée le 18 février 2002 par monsieur Johan FABLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est monsieur Johan FABLET domicilié(e) 67 Rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Johan FABLET domicilié(e) 67 Rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PACTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACTERRE est expirée depuis le 18 février 2012.


Monsieur Johan FABLET - 67 Rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Monsieur Johan FABLET - 67 Rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire. Pompe à Chaleur et appareil de géothermie. Constructions, réparations, services d'installation : forage de puits. Services scientifiques et technologiques, services de recherche et de conception : recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.