Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOLIES DE MARCIAC PENSEZ AUX FETES ET AUX CADEAUX
JOGUET TOMPA Françoise

Numéro de dépôt :
99827832
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque LES FOLIES DE MARCIAC PENSEZ AUX FETES ET AUX CADEAUX

Déposée le 29 novembre 1999 par la société JOGUET TOMPA Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LES FOLIES DE MARCIAC PENSEZ AUX FETES ET AUX CADEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la société JOGUET TOMPA Françoise domicilié(e) 32230 Juillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 778 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMPA Françoise - France.

La marque LES FOLIES DE MARCIAC PENSEZ AUX FETES ET AUX CADEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOLIES DE MARCIAC PENSEZ AUX FETES ET AUX CADEAUX est expirée depuis le 29 novembre 2009.


JOGUET TOMPA Françoise - 32230 Juillac - France - SIREN 327778957


TOMPA Françoise - France


Inscription le 6 février 2003 - Rejet partiel n°365277 - Publication au BOPI 2003-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Foies gras, confits