Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CREATION PYRENEES
JOGA Guillaume
LESUEUR Patrice
BUSSER Françis
DOMENECH Manuel
LEMBERT Olivier
VERGNAUD Michel
ROUAUX Loïc
FAYON Jeanne
JOSEPH DIT PAGNY Jacques
MADEIRA Christine

Numéro de dépôt :
97696171
Date de dépôt :
18/09/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CREATION PYRENEES

Déposée le 18 septembre 1997 par JOGA Guillaume, LESUEUR Patrice, BUSSER Françis, DOMENECH Manuel, LEMBERT Olivier, VERGNAUD Michel, ROUAUX Loïc, FAYON Jeanne, JOSEPH DIT PAGNY Jacques, MADEIRA Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATION PYRENEES »

Les déposants sont JOGA Guillaume, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, LESUEUR Patrice, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, BUSSER Françis, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, DOMENECH Manuel, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, LEMBERT Olivier, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, VERGNAUD Michel, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, ROUAUX Loïc, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, FAYON Jeanne, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, JOSEPH DIT PAGNY Jacques, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, MADEIRA Christine, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOGA Guillaume - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 37

JOGA Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : COMMON GROUND


JOGA Guillaume - Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France

LESUEUR Patrice - Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France

BUSSER Françis - Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France

DOMENECH Manuel - Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France

LEMBERT Olivier - Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France

VERGNAUD Michel - Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France

ROUAUX Loïc - Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France

FAYON Jeanne - Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France

JOSEPH DIT PAGNY Jacques - Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France

MADEIRA Christine - Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France


JOGA Guillaume - France


Inscription le 7 août 2000 - Rejet total n°304928 - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 2000-08-07

tables, chaises, armoires, lits Habillement: chemises, pantalons, robes, jupes, chaussures, bottes, sandales Construction de maisons à ossature en bois

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.