JOGA Guillaume DOMENECH Manuel ROUAUX Loïc MADEIRA Christine BROSSARD Aline GOUABLIN Danièle BADEL Sébastien LESUEUR Patrice LEMBERT Olivier FAYON Jeanne EVRARD Bruno LE GLOAHEC Nicole MARUSIC Krishna SAUVEE Jean-Marc BUSSER Françis VERGNAUD Michel JOSEPH DIT PAGNY Jacques ANSON-BIRKS Marie-Line PELLEN Rozen FILLOS Jean-Pierre DENIEL Patricia
Numéro de dépôt :
98748542
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2008
Présentation de la marque COMMON GROUND
Déposée le 3 septembre 1998 par JOGA Guillaume, DOMENECH Manuel, ROUAUX Loïc, MADEIRA Christine, BROSSARD Aline, GOUABLIN Danièle, BADEL Sébastien, LESUEUR Patrice, LEMBERT Olivier, FAYON Jeanne, EVRARD Bruno, LE GLOAHEC Nicole, MARUSIC Krishna, SAUVEE Jean-Marc, BUSSER Françis, VERGNAUD Michel, JOSEPH DIT PAGNY Jacques, ANSON-BIRKS Marie-Line, PELLEN Rozen, FILLOS Jean-Pierre, DENIEL Patricia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMMON GROUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Les déposants sont JOGA Guillaume, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, DOMENECH Manuel, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, ROUAUX Loïc, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, MADEIRA Christine, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, BROSSARD Aline, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, GOUABLIN Danièle, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, BADEL Sébastien, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, LESUEUR Patrice, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, LEMBERT Olivier, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, FAYON Jeanne, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, EVRARD Bruno, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, LE GLOAHEC Nicole, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, MARUSIC Krishna, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, SAUVEE Jean-Marc, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, BUSSER Françis, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, VERGNAUD Michel, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, JOSEPH DIT PAGNY Jacques, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, ANSON-BIRKS Marie-Line, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, PELLEN Rozen, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, FILLOS Jean-Pierre, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France, DENIEL Patricia, domicilié(e) Château Laroque, 64190 Sus-Navarrenx - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOGA Guillaume - France.
La marque COMMON GROUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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