Déposée le 26 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOG VENTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIPOLART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOG VENTURE domicilié(e) 42 Rue Ampère - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 509 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque BIPOLART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOG VENTURE, Société par actions simplifiée - 42 Rue Ampère - 75017 - PARIS - France - SIREN 520509795
NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 16 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731049 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16
Appareils d'éclairage ; installations d'éclairage ; appliques murales, suspensions pour lampes, lustres ; plafonniers ; guirlandes lumineuses pour décoration de fête ; lanternes d'éclairage ; abat-jour ; ampoules d'éclairage ; éclairages à LED, garnitures pour éclairages ;
Meubles, pièces d'ameublement, meubles de jardin, meubles de bureau, meubles de cuisine ; meubles modulables et évolutifs ; panneaux décoratifs en bois (meubles) ; tables, tables de nuit, tables de salle à manger, tables de salon, tables de cuisine, tables d'appoint, plateaux de table, plateaux de tables amovibles et interchangeables ; bureaux, commodes, consoles, chiffonniers, armoires, bibliothèques, buffets, meubles de rangement pour ordinateurs, meubles pour le rangement d'articles, meubles de rangement pour appareils audio, meubles pour appareils électroniques, sièges, chaises longues, chaises, bancs, tabourets, fauteuils, canapés, divans, sofas, tabourets, coussins, poufs ; lits, cadres de lit, sommiers de lit, matelas, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers ; repose-pied, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, housses à vêtements (penderie), jardinières (meubles), paravents (meubles), portemanteaux (meubles), glaces (miroirs), cadres, étagères, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes ; tableaux accroche-clés, corbeilles non métalliques, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques, porte-parapluies, stores d'intérieur ; cintres pour vêtements ; récipients en matières plastiques ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; patères pour vêtements ; coffres à jouets ; présentoirs pour journaux ; porte-parapluies ; mannequins ; casiers à bouteilles ; mobiles (objets pour la décoration) ; lits portables ou non pour animaux domestiques ; panneaux décoratifs sous forme de meubles ;
Vases non en métaux précieux ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; coupelles, bougeoirs, candélabres, chandeliers non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaines ; faïences ; bouteilles ; objets d'art en bois, en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en bois, en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain ; poubelles ; verres (récipients) ; vases ; carafes ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; planches à découper ; appliques murales non électriques [chandeliers] ; tirelires ; salières et poivriers ; vide-poches ; plats ; saladiers ; bocaux à épices ; cache-pots non en papier ; services à café et à thé non en métaux précieux ; seaux à glace ; tire-bouchons ; bonbonnières ; porte-savon ; dessous-de-bouteille ; dessous-de-plat ; ronds de serviettes ; arrosoirs ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ;
Tissus, tissus à usage textile, tissus d'ameublement et de tapisserie, matières textiles tissées élastiques, matières plastiques (substitut du tissu), matières plastiques (substitut du tissu) ayant des propriétés magnétiques, matières textiles ayant des propriétés magnétiques ; couvertures de voyage ; stores en matière textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de cuisine, linge de table, linge de maison, linge de lit et couvertures ; plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles ; revêtements de meubles en matières plastiques ayant des propriétés magnétiques, toiles cirées (nappes) ; velours ; tentures murales en matières textiles ; housses pour coussins ; housses de protection ou de décoration pour meubles en matières plastiques, magnétiques et matières textiles ;
Tapis, paillassons et nattes ; moquettes ; revêtements de murs et de plafonds ; revêtements de sols d'intérieur et revêtements artificiels de sols d'extérieur ; revêtements de murs décoratifs ayant des propriétés magnétiques, revêtements de sols décoratifs ayant des propriétés magnétiques ; tentures murales non en matières textiles ; nattes, toiles cirées (linoleum), tentures murales autres qu'en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils d'éclairage, de meubles, d'objets de décoration, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, d'ustensiles cosmétiques et de toilette et d'articles pour salle de bain, de tissus, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table, de linge de cuisine, de matières plastiques (substitut du tissu) ayant des propriétés magnétiques, matières textiles ayant des propriétés magnétiques, de revêtements de murs et de plafonds, de revêtements de sols d'intérieur et revêtements artificiels de sols d'extérieur ;
Services de design industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de conception de meubles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de conception d'art graphique ; services de design pour des tiers ; services de dessinateurs pour dessin technique ; architecture d'intérieur, services de décoration intérieure de bâtiments (design industriel) ; services de conception de décoration d'intérieur pour maisons, appartements, bureaux, magasins, immeubles, locaux commerciaux ou destinés aux collectivités ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services d'architecture et d'urbanisme ; authentification d'oeuvres d'art.
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