Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGASOL
Joffroi JACQUEMART

Numéro de dépôt :
3449344
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
SIGASOL de Joffroi JACQUEMART

Présentation de la marque SIGASOL

Déposée le 8 septembre 2006 par Joffroi JACQUEMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGASOL »

Le déposant est Joffroi JACQUEMART domicilié(e) 31 rue Camille Pelletan,78800 HOUILLES - 78800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joffroi JACQUEMART domicilié(e) 31 rue Camille Pelletan,78800 HOUILLES - 78800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGASOL est expirée depuis le 8 septembre 2016.


Joffroi JACQUEMART - 31 rue Camille Pelletan,78800 HOUILLES - 78800 - France


Joffroi JACQUEMART - 31 rue Camille Pelletan,78800 HOUILLES - 78800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Inscription le 28 février 2007 - retrait partiel n°449383 - Publication au BOPI 2007-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Matériel téléphonique appareils et instruments pour la conduite la distribution la transformation l'accumulation la gestion du courant électrique appareils et supports pour l'enregistrement la transmission la reproduction ou le traitement de données logiciels ;

Dépannage informatique et téléphonique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.