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Marques déposées par monsieur Joffrey Gavois
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Producteur de France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Producteur de France
Monsieur Joffrey Gavois

Numéro de dépôt :
4597573
Date de dépôt :
09/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Producteur de France de Joffrey Gavois

Présentation de la marque Producteur de France

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2019 par monsieur Joffrey Gavois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Producteur de France »

Le déposant est monsieur Joffrey Gavois domicilié(e) lieu dit Labourre - 09000 - Brassac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEUR DE FRANCE, Monsieur JOFFREY GAVOIS domicilié(e) LIEU DIT LABOURRE - 09000 - BRASSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Joffrey Gavois a également déposé les autres marques suivantes : Occitavore


Monsieur Joffrey Gavois - lieu dit Labourre - 09000 - Brassac - France


PRODUCTEUR DE FRANCE, Monsieur JOFFREY GAVOIS - LIEU DIT LABOURRE - 09000 - BRASSAC - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°803150 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Viande ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; confitures ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Préparations faites de céréales ; confiserie ; miel ; biscuits ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.