Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Esprit Physique
M. Joffrey BELLOY, Agissant pour le compte de la société "L'Esprit Physique" en cours de formation
Mme. Adèle VAN DAMME, Agissant pour le compte de la société "L'Esprit Physique" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4004049
Date de dépôt :
12/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Esprit Physique de Joffrey BELLOY

Présentation de la marque L'Esprit Physique

Déposée par voie électronique le 12 mai 2013 par monsieur Joffrey BELLOY et madame Adèle VAN DAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Esprit Physique »

Les déposants sont monsieur Joffrey BELLOY domicilié(e) 2 rue du Fer à Moulin - 75005 - PARIS - France et madame Adèle VAN DAMME domicilié(e) 2 rue du Fer à Moulin - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joffrey BELLOY domicilié(e) 2 rue du Fer à Moulin - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Joffrey BELLOY, Agissant pour le compte de la société "L'Esprit Physique" en cours de formation - 2 rue du Fer à Moulin - 75005 - PARIS - France

Mme. Adèle VAN DAMME, Agissant pour le compte de la société "L'Esprit Physique" en cours de formation - 2 rue du Fer à Moulin - 75005 - PARIS - France


M. Joffrey BELLOY - 2 rue du Fer à Moulin - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677669 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.