JOFFRE RESTAURATION, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3073722
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2020
Présentation de la marque LE POTAGER DU ROY
Déposée le 28 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOFFRE RESTAURATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE POTAGER DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOFFRE RESTAURATION domicilié(e) 1 rue du Maréchal Joffre - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 753 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque LE POTAGER DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POTAGER DU ROY est expirée depuis le 28 décembre 2020.
JOFFRE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : LE POTAGER DU ROY
JOFFRE RESTAURATION, société par actions simplifiée - 1 rue du Maréchal Joffre - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 325753275
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Inscription le 12 janvier 2004 - renonciation partielle n°384630 - Publication au BOPI 2004-01-12
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Inscription le 14 octobre 2010 - Changement de nature juridique n°534045 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14
Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2010 n°2454304 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés, plats cuisinés ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, boissons lactées ; plats préparés, plats cuisinés. Animaux vivants ; aliments pour les animaux, malt, plats préparés, plats cuisinés. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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