Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biotope Conception
Monsieur Joffray Fomel

Numéro de dépôt :
4420078
Date de dépôt :
16/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2028
Biotope Conception de Joffray Fomel

Présentation de la marque Biotope Conception

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par monsieur Joffray Fomel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biotope Conception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Joffray Fomel domicilié(e) 10 rue du 19 mars 1962 - 22140 - Cavan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biotope Conception, Monsieur Joffray Fomel domicilié(e) 10 rue du 19 mars 1962 - 22140 - Cavan - France.

La marque Biotope Conception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biotope Conception arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.


Monsieur Joffray Fomel - 10 rue du 19 mars 1962 - 22140 - Cavan - France


Biotope Conception, Monsieur Joffray Fomel - 10 rue du 19 mars 1962 - 22140 - Cavan - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Aquariums [constructions] ;

Aquariums; Terrariums ;

Services d'entretien d'aquariums ;

Conception de paysages [services de jardiniers paysagistes]; Services d'architectes paysagistes; Services de jardiniers-paysagistes.