Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANISAFE
M. Joey DOS PRAZERES
M. Nicolas BUREAU

Numéro de dépôt :
3901282
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ANISAFE de Joey DOS PRAZERES

Présentation de la marque ANISAFE

Déposée le 29 février 2012 par monsieur Joey DOS PRAZERES et monsieur Nicolas BUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ANISAFE »

Les déposants sont monsieur Joey DOS PRAZERES domicilié(e) 1 rue aristide briand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et monsieur Nicolas BUREAU domicilié(e) 11 rue du contrat sociale - 92600 - Asnières sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joey DOS PRAZERES domicilié(e) 1 rue aristide briand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42


M. Joey DOS PRAZERES - 1 rue aristide briand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France

M. Nicolas BUREAU - 11 rue du contrat sociale - 92600 - Asnières sur seine - France


M. Joey DOS PRAZERES - 1 rue aristide briand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607008 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.