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Marques déposées par madame JOELLE VIGNE
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L'ONCE TROY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ONCE TROY
Mme. JOELLE VIGNE, Agissant pour le compte de la société "MICROBRASSERIE L'ONCE TROY" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4199373
Date de dépôt :
26/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2025
L\'ONCE TROY de JOELLE VIGNE

Présentation de la marque L'ONCE TROY

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2015 par madame JOELLE VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ONCE TROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est madame JOELLE VIGNE domicilié(e) 54 CHEMIN DU LAVOIR, CHAMPIALET - 07370 - SARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROBRASSERIE L'ONCE TROY, Mme. JOELLE VIGNE domicilié(e) 54 CHEMIN DU LAVOIR, CHAMPIALET - 07370 - SARRAS - France.

La marque L'ONCE TROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ONCE TROY arrivera à expiration en date du 26 juillet 2025.


Mme. JOELLE VIGNE, Agissant pour le compte de la société "MICROBRASSERIE L'ONCE TROY" en cours de formation - 54 CHEMIN DU LAVOIR, CHAMPIALET - 07370 - SARRAS - France


MICROBRASSERIE L'ONCE TROY, Mme. JOELLE VIGNE - 54 CHEMIN DU LAVOIR, CHAMPIALET - 07370 - SARRAS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.