Marque expirée - Marque en non vigueur

Provence et Gourmandises Le Bâton des Mendiants de Provence
Joëlle Sportis

Numéro de dépôt :
3471352
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/12/2016
Provence et Gourmandises Le Bâton des Mendiants de Provence de Joëlle Sportis

Présentation de la marque Provence et Gourmandises Le Bâton des Mendiants de Provence

Déposée le 22 décembre 2006 par Joëlle Sportis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Provence et Gourmandises Le Bâton des Mendiants de Provence »

Le déposant est Joëlle Sportis domicilié(e) 18 Rue de la Jasse,30800 ST GILLES - 30800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle SPORTIS domicilié(e) 18 Rue de la Jasse,30800 ST GILLES - 30800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence et Gourmandises Le Bâton des Mendiants de Provence est expirée depuis le 22 décembre 2016.


Joëlle Sportis - 18 Rue de la Jasse,30800 ST GILLES - 30800 - France


Joëlle SPORTIS - 18 Rue de la Jasse,30800 ST GILLES - 30800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Confiseries et préparations culinaires à base de fruits. Légumes frais et conservés compotées, terrines.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.