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Marques déposées par la société JOELLE PARAYRE
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LA SAPINIÈRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SAPINIÈRE
JOELLE PARAYRE

Numéro de dépôt :
99787063
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2010

Présentation de la marque LA SAPINIÈRE

Déposée le 12 avril 1999 par la société JOELLE PARAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SAPINIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la société JOELLE PARAYRE domicilié(e) LA SAPINIERE, MAQUENS, 11000 CARCASSONNE (dossier no 2162166) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 108 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOELLE PARAYRE domicilié(e) (dossier no 2162166) - France.

La marque LA SAPINIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque LA SAPINIÈRE est expirée depuis le 12 janvier 2010.

JOELLE PARAYRE a également déposé les autres marques suivantes : S LE DOMAINE DE LA SAPINIERE , D S ,


JOELLE PARAYRE - LA SAPINIERE, MAQUENS, 11000 CARCASSONNE (dossier no 2162166) - France - SIREN 421108770


JOELLE PARAYRE - (dossier no 2162166) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283966 - Publication au BOPI 1999-09-01

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2162166 - Publication au BOPI 2000-01-12

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Vins Boissons alcooliques (à l'exception des bières).