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Marques déposées par madame JOELLE PARAYRE
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D S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D S
Madame JOELLE PARAYRE

Numéro de dépôt :
4419683
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
D S de JOELLE PARAYRE

Présentation de la marque D S

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par madame JOELLE PARAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est madame JOELLE PARAYRE domicilié(e) DOMAINE DE LA SAPINIERE - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame JOELLE PARAYRE domicilié(e) DOMAINE DE LA SAPINIERE - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque D S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D S arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.


Madame JOELLE PARAYRE - DOMAINE DE LA SAPINIERE - 11000 - CARCASSONNE - France


Madame JOELLE PARAYRE - DOMAINE DE LA SAPINIERE - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.