Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMA
Joëlle MOINS

Numéro de dépôt :
93493703
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque FORMA

Déposée le 19 novembre 1993 par Joëlle MOINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est Joëlle MOINS, domicilié(e) Le Michaèla 39 rue Dr Pierre Richelmi, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle MOINS - France.

La marque FORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA est expirée depuis le 19 novembre 2003.


Joëlle MOINS - Le Michaèla 39 rue Dr Pierre Richelmi, 06300 NICE - France


Joëlle MOINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Consultation pour les questions du personnel.Bureau de placement Services de la Formation Professionnelle

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.