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Marques déposées par Joëlle HOAREAU
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COUSETTE LA CHOUETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUSETTE LA CHOUETTE
Joëlle HOAREAU

Numéro de dépôt :
4364265
Date de dépôt :
27/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2027
COUSETTE LA CHOUETTE de Joëlle HOAREAU

Présentation de la marque COUSETTE LA CHOUETTE

Déposée par voie électronique le 27 mai 2017 par Joëlle HOAREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUSETTE LA CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est Joëlle HOAREAU domicilié(e) 31 Rue de Nîmes - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle HOAREAU domicilié(e) 31 Rue de Nîmes - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque COUSETTE LA CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSETTE LA CHOUETTE arrivera à expiration en date du 27 mai 2027.


Joëlle HOAREAU - 31 Rue de Nîmes - 30127 - BELLEGARDE - France


Joëlle HOAREAU - 31 Rue de Nîmes - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Couture ; retouche de vêtements ;

Éducation ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure.