Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPINOUSSE
MADAME JOELLE FOURNIER

Numéro de dépôt :
96648925
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque LAPINOUSSE

Déposée le 28 octobre 1996 par madame JOELLE FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAPINOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est madame JOELLE FOURNIER domicilié(e) LES ESTUBIERS, 26290 LES GRANGES GONTARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPIR COMMUNICATION SA - France.

La marque LAPINOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPINOUSSE est expirée depuis le 28 octobre 2006.


MADAME JOELLE FOURNIER - LES ESTUBIERS, 26290 LES GRANGES GONTARDES - France


SPIR COMMUNICATION SA - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307300 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus. Couverture de lit et de table. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles fleurs artificielles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.