Marque expirée - Marque en non vigueur

SIPLACDA
JOELLE FEAUVEAU

Numéro de dépôt :
3638553
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
SIPLACDA de JOELLE FEAUVEAU

Présentation de la marque SIPLACDA

Déposée le 23 mars 2009 par JOELLE FEAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIPLACDA »

Le déposant est JOELLE FEAUVEAU domicilié(e) 20 RUE DE BONNE LE HALAGE - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOELLE FEAUVEAU domicilié(e) 20 RUE DE BONNE LE HALAGE - 94000 - CRETEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPLACDA est expirée depuis le 23 mars 2019.

JOELLE FEAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE ROBE NOIRE , LA PETITE ROBE NOIRE , , je vous parle , COPYRIGHT BY , Mademoiselle Joelle , I speak to you , WWW.SIPLACDA.COM SIPLACDA SYNDICAT INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION LITTERAIRE ET ARTISTIQUE DE COPYRIGHT ET LA DEFENSE DES DROITS DES ARTISTES


JOELLE FEAUVEAU - 20 RUE DE BONNE LE HALAGE - 94000 - CRETEIL - France


JOELLE FEAUVEAU - 20 RUE DE BONNE LE HALAGE - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Répartition des droits d'auteur (service juridique). Protection juridique des œuvres littéraires et artistiques.