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Marques déposées par JOELLE FEAUVEAU
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COPYRIGHT BY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPYRIGHT BY
JOELLE FEAUVEAU

Numéro de dépôt :
3826781
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
COPYRIGHT BY de JOELLE FEAUVEAU

Présentation de la marque COPYRIGHT BY

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par JOELLE FEAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPYRIGHT BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est JOELLE FEAUVEAU domicilié(e) 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOELLE FEAUVEAU domicilié(e) 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France.

La marque COPYRIGHT BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPYRIGHT BY est expirée depuis le 27 avril 2021.

JOELLE FEAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE ROBE NOIRE , LA PETITE ROBE NOIRE , , je vous parle , Mademoiselle Joelle , I speak to you , SIPLACDA , WWW.SIPLACDA.COM SIPLACDA SYNDICAT INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION LITTERAIRE ET ARTISTIQUE DE COPYRIGHT ET LA DEFENSE DES DROITS DES ARTISTES


JOELLE FEAUVEAU - 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France


JOELLE FEAUVEAU - 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.