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Marques déposées par Joëlle Decam
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Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

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Joëlle Decam
Dominique Decam

Numéro de dépôt :
3475001
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Balton Balton\'s Les Frères Balton Les Frères Balton\'s Orchestre les Balton Orchestre les Balton\'s groupe les Balton groupe les Balton\'s Ensemble les Balton Ensemble les Balton\'s de Joëlle Decam

Présentation de la marque Balton Balton's Les Frères Balton Les Frères Balton's Orchestre les Balton Orchestre les Balton's groupe les Balton groupe les Balton's Ensemble les Balton Ensemble les Balton's

Déposée le 15 janvier 2007 par Joëlle Decam et Dominique Decam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Balton Balton's Les Frères Balton Les Frères Balton's Orchestre les Balton Orchestre les Balton's groupe les Balton groupe les Balton's Ensemble les Balton Ensemble les Balton's »

Les déposants sont Joëlle Decam domicilié(e) 4 place du Palais,04300 FORCALQUIER,France - 04300 - France et Dominique Decam domicilié(e) 4 place du Palais,04300 FORCALQUIER,France - 04300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Decam domicilié(e) 4 place du Palais,04300 FORCALQUIER,France - 04300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41


Joëlle Decam - 4 place du Palais,04300 FORCALQUIER,France - 04300 - France

Dominique Decam - 4 place du Palais,04300 FORCALQUIER,France - 04300 - France


Dominique Decam - 4 place du Palais,04300 FORCALQUIER,France - 04300 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458936 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.