Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIMA de Malis Paris
Joëlle CAPITAINE

Numéro de dépôt :
3023286
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2010
MINIMA de Malis Paris de Joëlle CAPITAINE

Présentation de la marque MINIMA de Malis Paris

Déposée le 14 avril 2000 par Joëlle CAPITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIMA de Malis Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est Joëlle CAPITAINE, domicilié(e) 15, rue de la Villette, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle CAPITAINE - France.

La marque MINIMA de Malis Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIMA de Malis Paris est expirée depuis le 14 avril 2010.


Joëlle CAPITAINE - 15, rue de la Villette, 75019 PARIS - France


Joëlle CAPITAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Papier de soie, carton (pochettes, sacs). Collages photographiques Ficelle, matières textiles fibreuses brutes Graines, plantes Ensachages de graines et plantes à but décoratif et pédagogique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.