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Marques déposées par madame Joëlle BRAILLON
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DOMAINE DE LA RONZE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA RONZE
Madame Joëlle BRAILLON, épouse BERNARDO

Numéro de dépôt :
1528001
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RONZE

Déposée le 13 mai 1988 par madame Joëlle BRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA RONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Joëlle BRAILLON domicilié(e) La Haute Ronze, Régnié Durette, 69430 BEAUJEU (dossier no 2114877) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2114877) - France.

La marque DOMAINE DE LA RONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA RONZE est expirée depuis le 13 mai 2008.


Madame Joëlle BRAILLON, épouse BERNARDO - La Haute Ronze, Régnié Durette, 69430 BEAUJEU (dossier no 2114877) - France


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2114877) - France


Renouvellement sans limitation n°2114877 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Demande de renouvellement le 29 mai 2008 n°2114877 - Publication au BOPI 2008-05-29

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497952 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Ronze