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Marques déposées par madame Joëlle Bosmans
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Les Maisons de l'Ascension
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Maisons de l'Ascension
Mme. Joëlle Bosmans

Numéro de dépôt :
4072439
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2024
Les Maisons de l\'Ascension de Joëlle Bosmans

Présentation de la marque Les Maisons de l'Ascension

Déposée par voie électronique le 28 février 2014 par madame Joëlle Bosmans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Maisons de l'Ascension » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est madame Joëlle Bosmans domicilié(e) Lieu-dit Les Femmes - 07410 - Bozas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Joëlle Bosmans domicilié(e) Lieu-dit Les Femmes - 07410 - Bozas - France.

La marque Les Maisons de l'Ascension a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Maisons de l'Ascension est expirée depuis le 28 février 2024.

Joëlle Bosmans a également déposé les autres marques suivantes : art-sexologue


Mme. Joëlle Bosmans - Lieu-dit Les Femmes - 07410 - Bozas - France


Mme. Joëlle Bosmans - Lieu-dit Les Femmes - 07410 - Bozas - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ;

Maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; services de jardinier-paysagiste.