Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par joëlle bosmans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENERGIES - BATISSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est joëlle bosmans domicilié(e) 1 hameau le juge - 07200 - mercuer - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joëlle bosmans domicilié(e) 1 hameau le juge - 07200 - mercuer - France.
La marque ENERGIES - BATISSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735608.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES - BATISSEURS est expirée depuis le 5 mai 2020.
joëlle bosmans - 1 hameau le juge - 07200 - mercuer - France
joëlle bosmans - 1 hameau le juge - 07200 - mercuer - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Sciage ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Rabotage ; Production d'énergie ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition ;
Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.
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