Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par monsieur Joël-Yves Le Bigot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Droit à l'Avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-44 du 2 novembre 2018.
Le déposant est monsieur Joël-Yves Le Bigot domicilié(e) 7 Rue la Bruyère - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julie Roussel Avocats, Madame Roussel Julie domicilié(e) 10 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque Le Droit à l'Avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Droit à l'Avenir arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.
Joël-Yves Le Bigot a également déposé les autres marques suivantes : La Banque des Rêves
Monsieur Joël-Yves Le Bigot - 7 Rue la Bruyère - 75009 - Paris - France
Julie Roussel Avocats, Madame Roussel Julie - 10 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Jeux ; jouets ; jeux d’éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; panoplies [jouets] ; poupées ; peluches ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, édition et publication de journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts non-commerciaux, à buts commerciaux ou à buts de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services d'éducation, formation et divertissement par mise à disposition de films et de vidéos ; production de films et de vidéos ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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