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Marques déposées par monsieur Joël VAILLANT
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RAFALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFALE
Monsieur Joël VAILLANT

Numéro de dépôt :
1440338
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
10/12/1997

Présentation de la marque RAFALE

Déposée le 10 décembre 1987 par monsieur Joël VAILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joël VAILLANT domicilié(e) 90, avenue de La Plaine, 74000 ANNECY. - France.

La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 10 décembre 1997.

Joël VAILLANT a également déposé les autres marques suivantes : C.A.V.A. SPORT


Monsieur Joël VAILLANT - 90, avenue de La Plaine, 74000 ANNECY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

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