Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPLAN
Monsieur Joël TECHENEY
Monsieur Georges LABAT

Numéro de dépôt :
96605761
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque EUROPLAN

Déposée le 10 janvier 1996 par monsieur Joël TECHENEY et monsieur Georges LABAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Les déposants sont monsieur Joël TECHENEY domicilié(e) 41 Rue Charles Chaumet, 33200 BORDEAUX - France et monsieur Georges LABAT domicilié(e) Rue de Curton, 33670 LA SAUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges LABAT - France.

La marque EUROPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPLAN est expirée depuis le 10 janvier 2006.

Joël TECHENEY a également déposé les autres marques suivantes : PLATESCO


Monsieur Joël TECHENEY - 41 Rue Charles Chaumet, 33200 BORDEAUX - France

Monsieur Georges LABAT - Rue de Curton, 33670 LA SAUVE - France


Monsieur Georges LABAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Bardage Plan Métallique en tôle d'acier Galvanisé, ou d'acier Galvanisé Prélaqué, d'alliage d'aluminium Anodisé ou Prélaqué, Inox ou tout autre métal en feuille