Marque enregistrée - Marque en non vigueur

émouvances
MONSIEUR JOEL SAVY
MADAME NATACHA SAVY (née REMON)
MADAME CHRISTINE DEFRETIN

Numéro de dépôt :
3285375
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/04/2014
émouvances de JOEL SAVY

Présentation de la marque émouvances

Déposée le 9 avril 2004 par monsieur JOEL SAVY, madame NATACHA SAVY (née REMON, madame CHRISTINE DEFRETIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « émouvances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Les déposants sont monsieur JOEL SAVY domicilié(e) LA VILLE BESNARD,35400 SAINT MALO - 35400 - France, madame NATACHA SAVY (née REMON domicilié(e) LA VILLE BESNARD,35400 SAINT MALO - 35400 - France, madame CHRISTINE DEFRETIN domicilié(e) 4 rue de la METTRIE,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTINE DEFRETIN domicilié(e) 4 RUE DE LA METTRIE,35400 SAINT MALO - 35400 - France.

La marque émouvances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque émouvances est expirée depuis le 9 avril 2014.


MONSIEUR JOEL SAVY - LA VILLE BESNARD,35400 SAINT MALO - 35400 - France

MADAME NATACHA SAVY (née REMON) - LA VILLE BESNARD,35400 SAINT MALO - 35400 - France

MADAME CHRISTINE DEFRETIN - 4 rue de la METTRIE,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


CHRISTINE DEFRETIN - 4 RUE DE LA METTRIE,35400 SAINT MALO - 35400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Meubles, glaces, miroirs, cadres. Objets d'art en bois, cire, platre, liege, roseau, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vetements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques. Fauteuils sièges, literie à l'exeption du linge de lit. Matelas, urne funéraires, vaisseliers, vannerie, boites en bois. Tapis, paillassons, nattes linoléum et autres revetements de sol à l'exeption des carrelages et des peintures. Tentures murales non en matières textile, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobile, gazon artificiel. Sciage, couture, imprimerie, information en matière de traitement de materiaux, services de broderie, soudure, polissage, rabotage, meulage, meunerie. Services de gravure, galvanisation, services de dorure,. Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vetement. Traitement de tissus. Service de reliure, service d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air, vulcanisation, décontamination de matériaux dangereux. Production d'energie, tirage de photographies, developpement de pellicules photographiques. Serigraphie. Services de photogravure, soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des dechets (transformation). Tri de dechets et de matieres premières de récupération (transformation).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.