Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JOEL SANSEIGNE
/
AUTOTEST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTOTEST
M. JOEL SANSEIGNE

Numéro de dépôt :
4152435
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2025
AUTOTEST de JOEL SANSEIGNE

Présentation de la marque AUTOTEST

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par monsieur JOEL SANSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTOTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur JOEL SANSEIGNE domicilié(e) 6 RUE DE POINTVILLERS - 25440 - PESSANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. F-Xavier CHRISTEN domicilié(e) LES BRANTUS - 39140 - CHAPELLE-VOLAND - France.

La marque AUTOTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152435.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOTEST arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.


M. JOEL SANSEIGNE - 6 RUE DE POINTVILLERS - 25440 - PESSANS - France


M. F-Xavier CHRISTEN - LES BRANTUS - 39140 - CHAPELLE-VOLAND - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; Contrôle technique.