Marque expirée - Marque en non vigueur

cyber dissident
joel saadoun

Numéro de dépôt :
3686658
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
cyber dissident de joel saadoun

Présentation de la marque cyber dissident

Déposée le 26 octobre 2009 par joel saadoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cyber dissident »

Le déposant est joel saadoun domicilié(e) 80 rue gustave deveze - 93700 - DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joel saadoun domicilié(e) 80 rue gustave deveze - 93700 - DRANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cyber dissident est expirée depuis le 26 octobre 2019.

joel saadoun a également déposé les autres marques suivantes : gay , hetero , contrefaçon


joel saadoun - 80 rue gustave deveze - 93700 - DRANCY - France


joel saadoun - 80 rue gustave deveze - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.